Mentions légales

1. Éditeur du site

Conformément à l'article I.2 du Code de droit économique, nous portons à la connaissance des utilisateurs les informations suivantes :

• Dénomination sociale : Beaux, Jean-Baptiste
• Forme juridique : Personne physique
• Numéro d'entreprise (BCE) : 1034.567.950
• RPM : Gand
• E-mail de contact : contact@solennelle.tech

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, base de données) est la propriété exclusive de Solennelle Technologies, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, partielle ou intégrale, de ces éléments sans l'accord écrit préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles XI.165 et suivants du Code de droit économique belge (CDE).

3. Limitation de responsabilité

Solennelle Technologies s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de ces informations. Solennelle Technologies ne peut être tenue responsable :

• Des interruptions techniques ou bugs informatiques.
• Du contenu des sites externes vers lesquels des liens hypertextes peuvent pointer.
• De l'utilisation faite des données techniques présentes sur le site par des tiers.

4. Protection des Données (RGPD)

Nous respectons votre vie privée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

• Responsable du traitement : Solennelle Technologies
• Données collectées via le formulaire de contact : nom, prénom, adresse e-mail, nom de l'entreprise, question, message.
• Finalités : répondre aux demandes de contact et aux demandes d'intervention, gestion des clients, support technique, amélioration des services, envoie d'une newsletter avec votre consentement.
• Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données via contact@solennelle.tech.

5. Règlement des Litiges

En cas de litige, seul le droit belge est applicable. Les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Gand sont seuls compétents. Pour un règlement extrajudiciaire, vous pouvez également consulter la plateforme ODR de la Commission Européenne.